Informations légales

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MENTIONS LEGALES :

En conformité aux directives de l'article 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 concernant la Confiance en l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site : mariemenguy.com

 

Les infos ci-jointe :

 

1. Bulletin légales :

Le site web mariemenguy.com est la propriété exclusive de EI MARIE MENGUY, .

EI MARIE MENGUY - Numéro de Tel : 0633066818

61 Rue des Chalâtres 44000 Nantes
Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 841427685 00034

Numéro de TVA : exonere
Mail : menguymarie44@gmail.com

Le Concepteur du site : MENGUY Marie
Le Décideur de la publication est : MENGUY Marie
Par quel moyen contacter le Directeur de publication : menguymarie44@gmail.com

Le Webmaster est : MENGUY Marie
Par quel moyen entrer en contact avec le Développeur : menguymarie44@gmail.com

Hebergeur du site web : Autre
SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Registre du commerce et des sociétés Paris B 903 439 388
Code APE (NAF) 6312Z
N*TVA : FR48903439388
Siège Sociale de l'hébergeur : 19 BD MALESHERBES 75008 PARIS


Ces Mentions Légales ont été générées via ce site

 

 

2. Présentation et principe :

Tout internaute qui utilise le site internet : mariemenguy.com est considéré comme usageé du site web.
Le site web mariemenguy.com regroupe un ensemble de services, en l'état, disponible pour les utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu'envers le Réalisateur du site mariemenguy.com. Le site mariemenguy.com est mis à jour régulièrement par MENGUY Marie.
MENGUY Marie s'efforce d'offrir sur le site mariemenguy.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent certifier l'exactitude, la complétude et les informations répandu sur son site internet, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En répercussion, l'utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

 

 

3. Accessibilité Numérique :
Le site mariemenguy.com est principalement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, sauf en cas d'interruption, programmée ou pas, pour les besoins de la maintenance ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, mariemenguy.com se devouera à faire son maximum afin de rétablir l'accès au site et tentera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs informations de l'interruption. N'étant soumis qu'à une servitude de moyen, mariemenguy.com ne saurait être designé pour responsable de tout dommage, peu importe sa nature.

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4. Propriété intellectuelle :
MENGUY Marie est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant structurellement que sur les articles et textes, , graphismes, logo, bande sonore, logiciels, etc…
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5. Cookies & Liens Hypertextes :
Le site web mariemenguy.com contient de multiple liens hypertextes vers plusieurs sites (partenaires, informations etc) mis en place avec l'autorisation de MENGUY Marie. Néanmoins, MENGUY Marie ne peut pas vérifier l'ensemble des élements des sites ainsi consultés et décline donc toute responsabilité de de cette façon quand aux eventuels risques de contenus interdits.
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6. Protection des personnes et des biens - Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 

Sur le site interne mariemenguy.com, MENGUY Marie ne collecte pas d'informations personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l'usager que pour la nécéssité de plusieurs services offerts par le site web mariemenguy.com. L'usager donne ces données en toute conscience de cause, notamment lorsqu'il procède de lui-même à la saisie. Il est alors expliqué à l'utilisateur du site mariemenguy.com l'obligation ou pas de divulguer ces informations.

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